Affilier un club à la FFESSM
Dossier complet, saison 2007/2008 (archive
zip) : téléchargez
Téléchargement par documents
(saison 2007/2008):
Lettre d'accompagnement du dossier d'affiliation
2008 : téléchargez
Renseignements
pour la création d'un club et formalités à effectuer
: téléchargez Questionnaire
de demande d'affiliation : téléchargez Tarifs 2007/2008 : téléchargez Assurance
: Résumé des garanties
Axa : téléchargez
Responsabilité civile
et protection juridique des dirigeants de comités,
clubs et sca (tarifs et questionnaire): téléchargez
Contrats
d'assurance spécifiques : téléchargez Demande
de devis des assurances club (locaux, matériel, bateaux...)
: téléchargez Formulaire
de déclaration d'accident
corporel : téléchargez
Responsabilité civile
et protection juridique des dirigeants de comités,
clubs et sca (présentation de J. Lafont): téléchargez Responsabilité civile et protection
juridique des dirigeants de comités, clubs et sca
(notice): téléchargez Arrêté du 22 juin 1998 relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique à l'air : téléchargez Arrêté du 22 juin 1998 relatifs
aux règles techniques et de sécurité dans
les établissements organisant la pratique et l'enseignement
des activités sportives et de loisir en plongée
subaquatique à l'air : téléchargez Notice du dirigeant de club 2007/2008 : téléchargez
Statuts
et réglement intérieur
de la FFESSM adoptés à l'assemblée
générale de Marseille en 2005 et modifiés l'assemblée
générale de Lorient en 2006 : téléchargez
|